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Comptes rendus
>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 07 juillet 2010

Ordre du jour :

  1. Compte Rendu Annuel à la Collectivité ;
  2. Personnel : renouvellement contrat de travail ;
  3. Adhésion au SIEG ; transfert de la compétence optionnelle Eclairage Public ;
  4. Appel d'Offre Petit Patrimoine ;
  5. Accueil de Loisir Sans Hébergement : Validation du Règlement Intérieur ;
  6. Bus des Montagnes ;
  7. Subvention association locale
  8. Questions diverses.

 

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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 09 juin 2010

Ordre du jour :

  1. Gestion du personnel : renouvellement du contrat de travail de l'agent d'accueil ;
  2. Service enfance Jeunesse : création d'un poste en CUI ;
  3. Logements Sociaux : alimentation Basse Tension Logement rue Pakowski ;
  4. Etude potentiel énergétique du territoire : groupement de commande ;
  5. Rachat des parcelles de la Vallée des Saints ;
  6. Règlement Halle d'accueil Boudes et convention de partenariat avec la commune ;
  7. Demande d'utilisation du terrain de la Halle d'accueil à Boudes par un porteur de projet ;
  8. Réalisation d'une clôture autour du Foyer d'Accueil Médicalisé ;
  9. Décision modificative ;
  10. Questions diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 29 avril 2010
Ordre du Jour :
 
  1. Personnel : renouvellement contrat de travail chargée de mission « Environnement, développement durable, cadre de vie et tourisme » ; 
  2. Logements Sociaux : Bail emphythéotique avec l'Ophis avenue J. Pakowski à St Germain Lembron;
  3. Vote du taux de TEOM ;
  4. Attribution de subventions dans le cadre des manifestations culturelles d'envergure ;
  5. Adhésions aux organismes partenaires ;
  6. ALSH : Tarif séjours été et Modification tarifaire ;
  7. Aire de covoiturage : consultation et demande de subvention ;
  8. Quartier commercial de Charbonnier les Mines : lancement de la consultation ;
  9. Etude pour l'élaboration d'une politique de valorisation des services de proximité du Lembron Val d'Allier : consultation et demandes de subventions ;
  10. Questions Diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 29 mars 2010

Ordre du jour :

  1. Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion de l'année 2009 (budget principal et budgets annexes).
  2. Affectation des résultats 2009 et vote des budgets prévisionnels 2010 (budget principal et budgets annexes).
  3. Questions diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 22 mars 2010

Ordre du jour :

  1. Validation du cahier des charges pour l'étude sur le potentiel énergétique du territoire, validation du plan de financement et lancement de la consultation.
  2. Acquisitions de parcelles portées par l'EPF SMAF :
             A1468 'Bâtiment d'accueil' à Boudes
             F1155 Logements rue Pakowski à Saint Germain lembron.
  3. Convention avec le SIEG.
  4. Prix de cession du terrain de la Pierre Blanche à Charbonnier les Mines.
  5. Dépôt de dossier CDAC 'Commission Départementale d'Aménagement Commercial'.
  6. Réflexion d'ordre budgétaire.
  7. Questions diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 25 janvier 2010
Ordre du jour :
 
1.        Modification du nombre de Vice Président et désignation ;
2.       Personnel : besoin en personnel pour le service enfance jeunesse ;
3.       Subvention aux associations sportives : modalités d'intervention ;
4.       Demande de DGE 2010 ;
5.       Demande d'adhésion à l'EPF Smaf ;
6.       Restauration du petit patrimoine : modalités d'interventions;
7.       Fort de Mareugheol : modalités d'intervention ;
8.       Logements sociaux rue St Clément à St Germain Lembron: mise à disposition des parcelles par la commune ;
9.       Questions diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 15 décembre 2009
Ordre du jour :
 
1. Programme d'Intérêt Général, Pays d'Issoire Val d'Allier Sud ;
2. Programmation Auvergne plus 2ème Génération;
3. Personnel : recrutement chargé de mission « enfance jeunesse culture » ; 
                prolongation du contrat de travail de Julien Gaudé ;                          
4. Etude préalable à la Création d'un Relais d'Assistantes Maternelles ;
5. Convention avec le SIEG;
6. Giratoire ZAC des Coustilles : convention avec le Conseil Général.
7. Adhésion au service de remplacement du centre de gestion;
8. Questions diverses
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 23 novembre 2009

Ordre du jour :


  1. Mandatement du notaire pour le rachat des terrains de la Pierre Blanche à la commune de Charbonnier les Mines ;
  2. Remboursement consommation gaz par la société LBE ;
  3. Désignation d'un nouveau délégué communautaire pour siéger à la PFSIL ;
  4. Personnel : mise à disposition de Joël Pic ; convention avec les communes de Charbonnier et Beaulieu pour la mise à disposition de personnel ;
  5. Logement rue Pakowski : rachat de la parcelle F1156,  rachat à l'EPF Smaf de la parcelle F1155 et convention de mise à disposition ;
  6. Logement rue Saint Clément : garantie d'emprunt et convention.
  7. Logement rue Jean Jaurès à Charbonnier les Mines : Modification des surfaces et réalisation d'un DPE (Diagnostic de performance énergétique );
  8. Renouvellement des conventions des  chantiers insertion ;
  9. Décision modificative ;
  10. Etude d'analyse des enjeux de protection : divagation du lit de l'Allier ;
  11. Prise de compétence « étude énergies renouvelables » 
  12. Questions diverses
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 04 novembre 2009

Ordre du jour :

  1. Information générale sur les dossiers économiques; choix de l'enseigne commerciale pour le projet d'installation sur la zone des Coustilles.
  2. Questions diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 10 septembre 2009
Ordre du jour :
 
 
  1. Délégations aux Président, vice-Présidents et membres du bureau ;
  2. Désignation des représentants de la communauté de communes aux différents organismes
  3. Composition des commissions, création de nouvelle commission (commission handicap) ;
  4. Indemnités de fonction du Président, des vice-Présidents et des membres du bureau ;
  5. Validation du programme d'actions Auvergne Plus ;
  6. Acceptation par la communauté de communes de la cession de parcelle pour l'opération logements sociaux « rue Saint Clément à Saint Germain Lembron » ;
  7. Adhésion de nouvelles communes à l'EPF Smaf ;
  8. Questions diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 27 août 2009

Ordre du jour :

1. Election du Président
2. Fixation du nombre de vice-Présidents
3. Election des vice-Présidents
4. Election des membres du bureau
5. Questions diverses

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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 03 juin 2009
Ordre du jour :
 
1.         Contrat de restauration service de portage de repas : lancement de la consultation et autorisation au président par le biais de la CAO de retenir le prestataire ;
2.        Convention avec l’Ophis, logement rue Pakowski,
3.        Validation du règlement du service de portage de repas.
4.        Service enfance Jeunesse : Tarifs séjours ados été 2009, organisation et fonctionnement des garderies périscolaires à la rentrée 2009/2010.
5.        Réajustement du plan de financement du projet de quartier commercial à Charbonnier les Mines,
6.        Recrutement d’un prestataire pour l’étude commerciale( refus de la CCI de faire l’étude en blanc),
7.        Vote des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité,
8.        Etude pour la création d’un village artisanale sur la ZAC des Coustilles,
9.        Contentieux : autorisation générale faite au président pour ester en justice en cas de nécessité.
 
10.      Contentieux Parc de Chavroche : Appel dans le cadre de la 2nde DUP de Chavroche, autorisation pour la communauté de Communes et autorisation spécifique pour l’EPF Smaf.
11.       Convention d’entretien de la Halle d’accueil de l’ENS de la Vallée des Saints avec la commune de Boudes.
12.      Gestion du personnel : renouvellement des contrats de travail, stagiairisation et remplacement congés maternité.
13.      Vote du taux de TEOM 
14.      Demande de subvention de l’association « les amis de Mareugheol et de son Fort »,
15.      Demandes de subventions associations sportives et culturelles du territoire.
16.      Adduction d’eau potable sur la Zone des Coustilles, demande de participation de la commune par fond de concours.
17.      Prise de compétence développement éolien.
18.      Décisions modificatives 
19.      Questions diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 27 avril 2009
Ordre du jour :
1.        Zone des Coustilles : schéma de commercialisation de la zone.
2.       Contrat de concession avec la Seau : modalité de reversement des subventions perçues pour les ZAC ;
3.       Réhabilitation de logements à Charbonnier les mines : plan de financement et dossier de demande de subventions ;
4.       Quartier commercial à Charbonnier les mines : plan de financement et dossiers de demande de financement.
5.       Gestion du Personnel : renouvellement Contrat de Travail de Fabrice Cariteau.
6.       Attribution de subventions dans le cadre des manifestations culturelles d’envergure.
7.       Adhésions aux associations ou organismes partenaires ;
8.       Questions diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 24 mars 2009
Ordre du jour :
1.        Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion de l’année 2008 (budget principal et budgets annexes);
2.       Affectation des résultats 2008 et vote des budgets prévisionnels 2009 (budget principal et budgets annexes) ; Vote du Taux de Taxe Professionnelle
3.       Questions diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 04 mars 2009
Ordre du jour :
1.        Informations générales sur les actions de la communauté.
2.       Rachat et revente de terrains du Parc d'Activité des Coustilles à la Seau, et rachat de terrains à la commune de Charbonnier les Mines à la Pierre blanche,
3.       Réalisation d'une étude commerciale de la CCI pour projet de regroupement commercial à Charbonnier les Mines,
4.       Projet de création d'un SSIAD intercommunautaire,
5.       Demande de garantie d'emprunt de l'Ophis pour la création de logements sociaux rue Pakowski à Saint Germain Lembron,
6.       Logements sociaux rue Jean Jaurès à Charbonnier, reprise du contrat de l'architecte,
7.        Projet de création d'espaces d'activités et de loisirs sur la commune d'Antoingt,
8.       Recrutement d'un chargé de mission « Environnement Développement Durable, Cadre de vie et Tourisme »,
9.       Demande d'adhésion de nouvelles communes à l'EPF SMAF,
10.    Bus des montagnes : participation au forum des seniors,
11.     Questions diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 27 janvier 2009
Ordre du jour :
1.         Compte rendu des commissions et des travaux de la CCLVA ;
2.        Personnel : réorganisation des services ; création d'emploi temporaire pour le clsh ; recrutement d'un stagiaire ;
3.        Contrat Local de Développement : programme 2009 et modalité pour le dépôt des dossiers ;
4.        Atelier artisanal sur le carreau de la mine à Charbonnier les Mines : avenants aux travaux ; contrat de location avec l'entreprise LBE ;
5.        Quartier commercial à Charbonnier les Mines : plan de financement ; contrat avec le maître d'œuvre ;
6.        Service de Soins Infirmier à Domicile : création d'un nouveau service avec Ardes Communauté ;
7.      Questions diverses.
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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 2 décembre 2008

Ordre du jour :
1. Compte rendu des commissions et des travaux de la CCLVA ;
2. Foyer d’Accueil Médicalisé : mise à disposition du terrain par bail emphytéotique à l’OPHIS ;
3. Personnel : régime indemnitaire pour l’année 2009; mise à disposition par la commune du Breuil sur Couze d’un agent pour des activités périscolaire ; mise à jour du tableau des effectifs ;
4. Bus des montagnes : voyage au marché de Noël et au Carrefour National de la Pêche et des loisirs ;
5. Contrat Auvergne + : programmation des opérations « espace de loisirs à Antoingt » et « regroupement commercial » à Charbonnier les Mines ;
6. Compétence « commerce de proximité » et maîtrise d’œuvre de l’opération « regroupement commercial » à Charbonnier les Mines ;
7. Logements sociaux rue Pakowski et rue St Clément à St Germain Lembron: mise à disposition des parcelles par la commune ;
8. Programmation DGE 2009 ;
9. Vallée des Saints : convention de mise à disposition des parcelles acquises par l’EPF Smaf pour la réalisation des travaux ;
10. Défense de la ligne Sncf Paris Nîmes ;
11. ZAC des Coustilles : emprunt et garantie d’emprunt par la SEAu ; prix de vente des parcelles ;
12. Finances : décisions modificatives ;
13. Transport scolaire : fonctionnement et participations financières ;
14. Questions diverses.

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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 18 septembre 2008

Ordre du jour :
1. Compte rendu des commissions et des travaux de la CCLVA ;
2. Contrat Local de Développement : présentation des travaux de la commission ;
3. Demandes de subventions : RASED et club de karaté ;
4. EPF Smaf :modification des statuts ; convention de mise à disposition des terrains à St Germain Lembron ;
5. Comptabilité : décision modificative ; Indemnité conseil au receveur ;
6. Chantier Avenir : renouvellement de la convention « Petit Patrimoine » ; nouvelle convention annuelle avec l’équipe « Environnement » ;
7. Jeunesse : mise en œuvre de l’accueil périscolaire dans les écoles ; création d’un emploi Contrat Avenir ; convention de mise à disposition d’un agent à la commune de Beaulieu ;
8. SIGAL : modification des statuts ;
9. Commission d’appel d’offres : marchés de travaux de la ZAC des Coustilles ; marché de travaux de l’immeuble RCD à Charbonnier les Mines ;
10. Questions diverses.

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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 23 octobre 2008

Ordre du jour :
1. Compte rendu des commissions et des travaux de la CCLVA ;
2. Accueil périscolaire : modalités contractuelles du personnel d’encadrement ; conventions de mises à disposition des locaux ;
3. Service de Soins Infirmiers à Domicile : création d’un comité de suivi pour les réflexions sur l’évolution du service ;
4. Personnel : renouvellement des postes CDD « chargée de mission en développement économique » et « agent d’animation » ;
5. Logements sociaux : révision des loyers ;
6. Réhabilitation du petit patrimoine : réponse à l’appel à projet Leader ;
7. ZAC des Coustilles : convention de mise à disposition avec l’EPF-Smaf des parcelles  YC 31, 32, 33 et 36 ; proposition du concessionnaire pour le choix de l’organisme emprunteur ; stratégie immobilière ;
8. Immeuble RCD à Charbonnier les Mines : rachat du bâtiment à l’EPF-Smaf ; choix de l’organisme de prêt ;
9. Révision statutaire : Droit de Préemption Urbain dans les parcs d’activités économiques ;
10. Pays d’Issoire Val d’Allier Sud : modification des statuts ;
11. Questions diverses (défense dans le cadre de la DUP du Pré de Chavroche, projet de réseau bois…).

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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 9 juillet 2008

Ordre du jour :
1. Compte rendu du travail des commissions et du bureau ;
2. Contrat Local de Développement : présentation des travaux de la commission ;
3. Mise à disposition de M. Joël PIC par la mairie de St Germain Lembron ; accueil d'une stagiaire ;
4. Développement économique : mise en œuvre  d'une signalétique ; acquisitions de parcelles auprès de l'EPF Smaf sur la ZAC des Coustilles ; lancement d'une étude de stratégie commerciale pour les zones d'activités ; mission SPS et contrôleur travaux pour l'immeuble Barel ;
5. Bus des montagnes : organisation des voyages ;
6. Choix du prestataire pour la fourniture d'un système de gestion du cadastre ;
7. Jeunesse : présentation du film réalisé lors des ateliers du collège ;
8. Questions diverses

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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 12 juin 2008

Ordre du jour :
1. Compte rendu du travail des commissions et du bureau ;
2. Personnel : renouvellement du Contrat Avenir de M. Cariteau ; renouvellement des contrats de M. Didier AUDINET (intervenant musique), de Mmes Christine GALAI et Nathalie GATINOIS (accueil périscolaire) ; instauration de la journée de solidarité ;
3. Habitat : alimentation basse tension des pavillons situés Bardinoux à Moriat ;
4. Foyer d'accueil médicalisé : garantie d'emprunt et planning ;
5. Jeunesse : tarifs des séjours ados pour l'été 2008 ;
6. Développement économique : Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) des concessions des Parcs d'activités économiques des Coustilles et du Pré de Chavroche ; convention EPF Smaf/ CCLVA pour l'immeuble RCD à Charbonnier les Mines ;
7. Adhésions de la communauté de communes auprès de différents organismes ;
8. Questions diverses

 

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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 24 avril 2008

Ordre du jour :
1. Composition des commissions ;
2. Délégations aux Président, vice-Présidents et au bureau ;
3. Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents ;
4. Décisions Modificatives ;
5. Demande de subvention pour les immeubles du Carreau de la Mine à Charbonnier les Mines ;
6. Vote des taux de TEOM et désignation des délégués du SICTOM proposés par les communes ;
7. Signature des conventions pour le centre de loisirs ;
8. Rachat d'une parcelle à Moriat pour la réalisation de logements sociaux par Auvergne Habitat et garantie d'emprunt ;
9. Questions diverses

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>> Compte Rendu du Conseil de Communauté du 10 avril 2008

Ordre du jour :
1. Election du président;
2. Fixation du nombre de vice-Présidents ;
3. Election des vice-Présidents ;
4. Election des membres du bureau ;
5. Election des délégués pour siéger dans les différents syndicats (Pays Issoire Val d'Allier Sud, Syndicat de Gestion de la Rivière Alagnon );
6. Election des représentants des organismes dont la Communauté de Communes est membre (Agence Locale du Tourisme ; Aide à Domicile en Milieu Rural ; Centre Local d'Information et Coordination Gérontologique ; Service de Soins Infirmier à Domicile ; Association pour l'Informatisation des Communes de la Région Issoirienne ; Plate Forme d'Initiative Locale
7. Questions diverses.

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Communauté de Communes Lembron Val d'Allier
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BP 4 - 63340
SAINT-GERMAIN-LEMBRON
Tél. 04 73 96 38 25
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